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Challenger [Le Patrimoine Mobilier],

votre patrimoine mobilier matériel et immatériel.

Enjeu du Patrimoine Mobilier

Le patrimoine mobilier englobe les biens matériels et les biens immatériels. Il représente un enjeu économique (gestion, fiscalité), culturel (conservation, mémoire), et juridique (transmission, protection). Sa préservation participe à la transmission intergénérationnelle et à la valorisation du patrimoine collectif, dans l’économie réelle.

Signification du Patrimoine Mobilier

Juridiquement, le patrimoine mobilier est à distinguer du patrimoine immobilier, car ce dernier est, à l'inverse, constitué de biens fixes (immeubles, terres, etc.). Le patrimoine mobilier est donc constitué de deux catégories de biens :

Les biens corporels que l’on peut toucher physiquement et qui peuvent être déplacés (mobilier, bijoux, collections, objets précieux, peintures, photographies, sculptures, tableaux, etc.).

Les biens incorporels qui sont principalement des titres financiers immatériels (actions, obligations, actions de Sicav, parts de FCP, etc.).

Face à Face du Patrimoine Mobilier Matétiel et Immatériel

Le Patrimoine Mobilier Matériel

Ce patrimoine comprend donc les biens corporels. Cette catégorie est large puisqu’elle va des animaux au mobilier, aux véhicules de collection, aux objets précieux, etc.

En cas de revente, la valorisation de ce patrimoine mobilier est déterminée à partir de sa valeur marchande. Les prix peuvent être obtenus en consultant le résultat de ventes (enchères, etc.) portant sur des biens équivalents et dans un état semblable, auprès d’antiquaires ou de brocanteurs. Pour les biens les plus rares, il peut être utile de faire réaliser une estimation par un expert, notamment si ces biens doivent faire l’objet d’une assurance spécifique.

Le Patrimoine Mobilier Immatériel

De son côté, ce patrimoine est essentiellement composé d'actifs produisant des revenus imposables qu’ils soient situés en France ou à l’étranger.

Dans cette catégorie, on trouve principalement les actions, les parts sociales, les obligations, les bons du trésor, l'assurance-vie en cas de sortie avant 8 ans, les comptes à terme, les Sicav, ou encore, les Fonds communs de placement, dit FCP.

Ces Fonds communs de placement sont des investissements très variés. Dedans, nous pouvons retrouver les FCP monétaires, les FCP actions, les FCP obligataires, les FCPR à risques (Private Equity), les FCPI dans l'innovation ou encore les FIP Fonds d'investissement de proximité.

Ce patrimoine mobilier peut aussi comprendre des actifs produisant des revenus non imposables. Parmi ceux-ci, on trouve essentiellement les livrets d’épargne réglementée : Livret A, Livret jeune, Livret d'épargne populaire (LEP), Livret de développement durable (LDD), Plan d'épargne populaire (PEP), Compte d'épargne logement (CEL), Plan d'épargne logement (PEL), Plan d'épargne d'entreprise (PEE), Plan d'épargne en actions (PEA), Plan d'épargne retraite (PER) mais aussi l’assurance-vie en cas de sortie au-delà de 8 ans.

Essentiellement, le régime fiscal applicable aux revenus, gains et profits des biens mobiliers repose sur la taxation des revenus de capitaux mobiliers (dividendes, coupons obligataires, etc.) et des plus values sur des biens incorporels (actions, obligations, etc.).

Ces plus-values mobilières correspondent notamment à la différence positive entre le prix d'acquisition d'un actif mobilier et son prix de cession. Dans la plupart des cas, cette plus-value est calculée par un établissement bancaire ou financier. À défaut, le contribuable doit indiquer au fisc la nature des titres vendus, leurs prix de revient et de vente, les dates d'achat et de cession, etc., en utilisant le formulaire ad hoc.

Cette dernière est également soumise au prélèvement forfaitaire unique (PFU), dit Flat Tax, à 30 % (12,8 % d'impôt sur le revenu + 17,2 % au titre des prélèvements sociaux). Elle peut aussi être imposée au barème progressif.

En ce cas, la plus-value imposable doit être ajoutée aux autres revenus lors de votre déclaration fiscale. Elle sera taxée au barème de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) auquel s’ajoutent les prélèvements sociaux (17,2 %).

Diagnostic du Patrimoine Mobilier

Orfèvrerie de l’investissement, les Fonds communs de placement à risques (FCPR) spécialisés en Private Equity (PE) donnent aujourd’hui accès aux investisseurs particuliers, à des solutions de gestion habituellement réservées aux institutionnels, aux sociétés non cotées, à l'immobilier sur mesure, aux autres opportunités, mais également au manque de liquidité et au risque à mesurer.

C’est notre expertise en ce type de financement qui fait l’objet d'un des services patrimoniaux que nous proposons. 

Pour davantage d'information à propos de ce nouveau challenge dans l'économie réelle, nous vous invitons à envoyer un formulaire de contact afin d'obtenir votre première consultation digitale offerte.

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