Contribution Digitale

La contribution digitale Nicepartner Consulting vers [Le Patrimoine Mobilier] sur le Net est en marche...

Conditions d'utilisation

Le Site Web nicepartner.net, désigné ci-après par le terme "le Site", vous est proposé sous certaines conditions d’utilisation, définissant l’ensemble des relations entre vous et le Site dites de conditions.

Ces conditions d’utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses conditions d’utilisation.

Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

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En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l’accord préalable et express de nicepartner Consulting. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

Triple obligation

nicepartner Consulting est tenu à une triple obligation de conseil, de résultat et de confidentialité (respect du secret professionnel). nicepartner Consulting est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations sont utilisées par nicepartner Consulting. Toutefois, nicepartner Consulting se réserve la possibilité de transmettre ces informations à des tiers. Si vous n’êtes pas d’accord avec cette possibilité de transmission, vous pouvez, conformément à la Loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 dite Loi informatique et libertés, vous y opposer de même qu’accéder, rectifier, supprimer les informations vous concernant en demandant à nicepartner@nicepartner.net

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Garanties

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Limitation de responsabilité

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Fermeture ou suspension du Site

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